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Marques déposées par l'association loi 1901 Blé Noir Tradition Bretagne
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BLE NOIR TRADITION BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLE NOIR TRADITION BRETAGNE
Association Blé Noir Tradition Bretagne

Numéro de dépôt :
4376713
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
BLE NOIR TRADITION BRETAGNE de Blé Noir Tradition Bretagne

Présentation de la marque BLE NOIR TRADITION BRETAGNE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par l'association loi 1901 Blé Noir Tradition Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLE NOIR TRADITION BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Blé Noir Tradition Bretagne domicilié(e) Parc d'activités de RONSOUZE - 56800 - PLOERMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, Monsieur Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque BLE NOIR TRADITION BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLE NOIR TRADITION BRETAGNE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

Blé Noir Tradition Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE , FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE , "Moissons du Terroir" , BLÉ NOIR Tradition Bretagne GWINIZH DU BREIZ


Association Blé Noir Tradition Bretagne - Parc d'activités de RONSOUZE - 56800 - PLOERMEL - France


AVOXA, Monsieur Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée "Farine de blé noire de Bretagne – Gwinizh du Breizh", pain. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée cidre de Bretagne ou cidre Breton ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine eaux de vie de cidre de Bretagne ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée pommeau de Bretagne ; extraits ou essences alcooliques, vins.